Le droit d’auteur appliqué au numérique : mode d’emploi

Le droit d’auteur et le numérique, est-ce que c’est vraiment si compliqué? Tout d’abord, il importe de définir ce qu’est le droit d’auteur, de faire un retour sur les bases et…


Quels droits d’auteur à l’ère numérique : suivez le Guide!

Quand on compare le monde virtuel et le plancher des vaches, une des fausses croyances associées au Web est que tout ce qui s’y trouve est exempt de droits. Rien de plus faux! Le…


Le chantier de l’adaptation du droit d’auteur à l’ère numérique

À l’initiative du ministère de la Culture et des Communications s’est tenue, sous la forme d’un forum, la première phase dans le chantier de l’adaptation du droit d’auteur à l’ère…