À l’initiative du ministère de la Culture et des Communications s’est tenue, sous la forme d’un forum, la première phase dans le chantier de l’adaptation du droit d’auteur à l’ère numérique (mesure 18).

Les objectifs du forum « Droit d’auteur à l’ère numérique : enjeux et perspectives » visaient à :

  • offrir un espace de discussion sur les multiples enjeux concernant la juste rémunération des créateurs et des auteurs, la gestion du droit d’auteur et la consommation de l’offre légale (c’est-à-dire non piratée) de contenus culturels québécois en ligne ;
  • mobiliser les milieux professionnels de la culture autour de la recherche de pistes de solutions ;
  • et identifier quelles actions sont nécessaires à la suite du chantier sur l’adaptation du droit d’auteur à l’ère numérique (ce qui incarnera la deuxième phase).

Nous vous invitons à télécharger le Cahier du participant, disponible en ligne. Vous y découvrirez notamment :

  • le « Cadre normatif régissant la protection et le respect du droit d’auteur » (p. 40-50) ;
  • un lexique fort pertinent contenant les multiples notions et concepts nécessaires à une bonne compréhension des enjeux liés au droit d’auteur à l’ère du numérique (par exemple : découvrabilité, domaine public, libre accès, numérimorphose, etc.) (p. 32-39) ;
  • ainsi que des références et des liens utiles (p. 51-53).

Vous êtes curieux? Nous aussi! Vous pouvez également consulter les différentes vidéos de cet événement sur YouTube. Bon visionnement!

 

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Cet outil a été développé dans le cadre du Plan culturel numérique du Québec.