Quand on compare le monde virtuel et le plancher des vaches, une des fausses croyances associées au Web est que tout ce qui s’y trouve est exempt de droits. Rien de plus faux!

Le Web est un vaste lieu et moyen d’échange de contenu pour les auteurs et pour les artistes, et il importe de se questionner sur les lois qui s’appliquent sur le Web. Quelles sont les instances ou polices du Web en ce qui concerne les droits d’auteurs et d’artistes? Quels principes interviennent dans la protection et l’utilisation des arts visuels, des noms, de l’image, de la voix, des vidéos, de la musique et de la réputation sur le Web?

Ce guide préparé par Culture Centre-du-Québec est fait pour répondre à ces questions. Consultez-le en ligne.

Et mon texte au format numérique, alors?

Au Canada, concernant les droits d’auteur, c’est la Loi sur le droit d’auteur qui est applicable sur le Web.

Prenons l’exemple du livre numérique. En ce qui concerne l’oeuvre littéraire numérique, il demeure important qu’il y ait une clause relative à la publication de l’oeuvre au format numérique dans le contrat d’édition. Une licence ou une cession de droit à l’éditeur se doit de porter expressément sur des exploitations clairement définies – avec les compensations monétaires explicitement prévues.

Mais qu’en est-il de l’écriture Web hors du livre? Faits intéressants : saviez-vous qu’un blogue – considéré comme texte original/oeuvre écrite – est effectivement protégé par la Loi sur le droit d’auteur au Canada? Que lorsque vous publiez un texte poétique ou un article sur Facebook, par exemple, ou alors de la twittérature (forme littéraire pratiquée sur Twitter), vous accordez à Facebook/Twitter une licence de propriété intellectuelle, qui se termine avec la suppression de votre compte ou dudit texte?

C’est autant d’éléments intéressants à connaître sur les droits d’auteur à l’ère numérique que nous convie le document élaboré par Culture Centre-du-Québec : bonne lecture!

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Cet outil a été développé dans le cadre de la mesure 21 du Plan culturel numérique du Québec.